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Controle reduction fillon batiment


Alain Gandy, afin de proratiser le smic code reduction leclerc optique notamment en cas dabsence, Il est possible de remplacer cette formule (de Ciel) par la formule suivante, à adapter à chaque cas : nhabs doit être renseigné dans longlet Variables pour être prise en compte dans le calcul.
Ces cumuls apparaissent après validation du bulletin de paie dans longlet Cumuls.
Précisions * A partir de 2012 : La totalité de la rémunération des heures supplémentaires et complémentaires (majorations incluses) est désormais intégrée dans la rémunération annuelle à prendre en compte pour le calcul du coefficient de la réduction Fillon au dénominateur, dans le paramètre "rémunération.
En cas de cessation du contrat de travail en cours d'année, la régularisation s'opère sur les cotisations dues au titre du dernier mois ou trimestre d'emploi.Paramétrée pour le smic (smic annuel).Corriger directement cfil ou cfil800A ne sert à rien, sauf sil sagit de la dernière paie de lannée pour le salarié concerné, Ciel recalculant le mois suivant la réduction Fillon à partir des bases (smic «Fillon» et brut «Fillon cumulées.La rémunération des heures supplémentaires et des heures complémentaires doit être incluse dans la rémunération brute à laquelle il faut appliquer le coefficient pour déterminer le montant de la réduction.Les bases cumulées du smic «Fillon» (rsfil) et du brut «Fillon» (brut abattu le cas échéant) apparaissent dans longlet «cumuls» du bulletin de paie : - pour la période seulement avant la validation du bulletin de paie - pour la période e lannée après.Cependant, le brut Fillon est en principe égal au brut (éventuellement abattu).Les variables à corriger sont : rsfil pour le smic, et cbrf pour le brut du dénominateur du coéfficient (et non rmfil, car modifier rmfil nimpacte pas le dénominateur du coefficient « smic/salaire brut mais seulement la base à laquelle est appliquée le coefficient Fillon).En cas dapplication dun dispositif de lissage des effets de seuil deffectif conduisant lemployeur à appliquer à titre transitoire un taux réduit pour le calcul de la cotisation Fnal, le coefficient T est ajusté en conséquence.Sinon, en 2016, pour une association employant 20 salariés ou plus, pour un salaire horaire inférieur à 160 du smic : Coefficient (0,2842 / 0,6) x (1,6 x Montant annuel du smic Rémunération annuelle brute 1).Fnal et la contribution solidarité autonomie.A partir du 1er janvier 2011, le montant de la réduction Fillon n'est plus calculé sur le mois civil mais sur l'année civile.A partir du 1er janvier 2011.Il est révalué au minimum tous les ans le 1er janvier.En cas de problème, lancer les utilitaires de recalcul des cumuls et des cumuls Fillon après validation des bulletins de paie.A partir de 2012 : Au numérateur, le Smic annuel calculé sur la base se la durée légale du travail, sera majoré du nombre dheures supplémentaires ou complémentaires réalisées.Réduction Rémunération brute mensuelle x Coefficient.Cette régularisation peut aussi être annuelle.Le montant du smic est le cas échéant majoré du produit du nombre dheures supplémentaires ou complémentaires.Base, rembrut nombre, nB : aucune rubrique équivalente préne peut être affichée dans le bulletin, Mais il est possible (et souhaitable) den créer une.Tcoturssaf Calcule le total des cotisations patronales de Sécurité Sociale afin de limiter le cas échéant la réduction Fillon Base Nombre élément historisation Fillon : Mt patronal des cotisations urssaf cbrf Base Part patronale sbrut (brut abattu si la case «soumis à abattement pour frais.
Smic : Salaire minimum interprofessionnel de croissance.
Pour les salariés à temps partiel, le smic annuel calculé sur la base de 1 820 heures est alors corrigé à proportion de la durée du travail (hors heures supplémentaires ou complémentaires) inscrite à leur contrat de travail au titre de la période où ils.


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