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Aucun retour de marchandises ne peut être effectué sans laccord préalable écrit de la société Fresnais automatismes.
Aucun retard de livraison ne pourra motiver lannulation de la commande.Toutes les opérations de transport, assurance, douane et manutention sont à la charge et aux frais de lacheteur.Volets roulants transparents, portails, portes de garage, manuels ou motorisés.Clause DE reserves DE propriete Le transfert de propriété des produits de la société Fresnais automatismes ou des marchandises faisant lobjet dune offre, dune confirmation de commande ou dune facture est suspendu jusquà complet paiement du prix de ceci par lacheteur, en principal et accessoires.lexigibilité à titre de dommages et intérêts et de clause pénale, dune indemnité égale à 15 des sommes dues outre le paiement des intérêts légaux et des frais judiciaires éventuels.La société Fresnais automatismes nest pas responsable du défaut de livraison ni du retard dans lexécution de la vente ou dun cas de force majeur, aux grèves, épidémies, lock-out, accidents de fabrications, incendies, faits de tiers, défauts dapprovisionnement, essentiels et, en général, à tout évènement.Automatisme de volets et de portails (nice et autoporte).Si lexpédition est retardée pour une cause non imputable à la société Fresnais automatismes et si cette dernière y consent, les produits seront emmagasinés et manutentionnés sil y a lieu, aux frais et risques de lacheteur, la société Fresnais automatismes déclinant toute responsabilité à cet.Dans la décharge de réception donnée au transporteur.En matière de confort à domicile, il est certain que lon ne peut faire mieux.Plus besoin dêtre un riche industriel pour utiliser lautomatisation.A défaut de paiement dune livraison au terme fixé la société Fresnais automatismes se réserve la faculté de suspendre ou dannuler les ordres en cours sans préjudice de tout autres recours.Témoignage de lavancée technologique, code reduction marketplace la redoute laccès sans clé permet de nombreuses possibilités comme lutilisation idee cadeau 1 an garcon dun code ou dun Smartphone.Comme léclairage et la luminosité sont gérés automatiquement, la maison devient plus sécuritaire.Sont exclus de cette garantie les piles, ampoules, ou organes dusure normale.Comme le système domotique peut-être accouplé avec un réseau de capteurs de mouvements, il est évident quil ny a plus de risque de marcher dans le noir.Toute avarie ou colis manquant constaté à la réception de la marchandise doit faire lobjet de réserves auprès du transporteur dans les formes prévues à larticle.6.Quels que soient les besoin des escorts, il est toujours possible de trouver des équipements adaptés sur le marché.
Il en est de même si le vendeur est informé de ces dispositions et honore la commande.


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